Dossier : Internet : une révolution dans la propriété intellectuelle ?


L’accessibilité des données et des œuvres permise par l’Internet a fait naître de grands espoirs. Et si nous tenions enfin l’instrument grâce auquel il allait être possible de mettre la totalité du patrimoine culturel mondial à la portée de tous, au moindre coût ?

Sans aller jusqu’à ce développement extrême, on peut raisonnablement rêver d’une « bibliothèque virtuelle universelle » rendant commodément et gratuitement disponible au plus grand nombre la plus grande quantité possible de textes et de travaux dans différents domaines. L’étude et la recherche dans le domaine des humanités et des sciences humaines, pour ne parler que de ce qui nous intéresse directement, pourraient s’en trouver puissamment facilitées.

L’entreprise bute sur un obstacle de taille : le droit d’auteur tel qu’il a été conçu jusqu’à présent et tel, faut-il ajouter, que l’individualisme régnant contribue à le renforcer. Ne peut-on concevoir des aménagements qui, sans porter atteinte à son principe, en moduleraient l’exercice, de manière à l’adapter aux possibilités nouvelles offertes par la technique ? C’est la solution pour laquelle plaide Christian Vandendorpe. Il examine les aménagements qui pourraient permettre de concilier les nécessités économiques de l’édition et la plus large accessibilité des productions intellectuelles et culturelles.

La démarche est tentante. Reste à voir si elle relève du praticable. L’enjeu est tel, de tous les côtés, qu’elle demande à être discutée de la manière la plus serrée. Nous remercions Pierre-Yves Gautier et Emmanuel Pierrat d’avoir bien voulu nous confier leur avis de spécialistes éminents du droit de la propriété intellectuelle. Il est clair que le débat ne fait que commencer.

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